Première partie: Les mécanismes et les institutions monétaires
Présentation des différentes formes, interrrogations sur la nature de la monnaie, ses fonctions et les moyens à notre disposition pour en mesurer la quantité.
Chapitre 1: La monnaie et les moyens de paiement
Section 1: Les formes monétaires actuelles
Quatre formes: la monnaie métallique (or, bronze), le billet, la monnaie divisionnaire (pièces) et la monnaie scripturale ou bancaire. Il n'en existe plus que trois, on utilise plus de monnaie métallique. Nos pièces modernes pourrait être en plastique, elles auraient la même valeur. On a des chiffres officiels que pour la zone euro. Avant 2000, les pièces de francs représentaient 1% de la circulation de monnaie, les billets 15% et la monnaie bancaire 84%. Aujourd'hui, pour la zone euro, les pièces et billets représentent 13% (ocillation entre 11 et 17%).
I) La monnaie fiduciaire: le billet et la monnaie divisionnaire
fidicia: la confiance. On l'appelle aussi la monnaie manuel.
1) Le billet de banque
- L'origine du billet de banque: Il existait aussi des billets d'Etat (émis par l'état et non pas par les banques), juste après la révolution. Apparu en Asie, et importé en Europe grâce au expéditions (Marco Polo). Trois origines: la banque de Suède, les orfèvres londonien, et la banque d'Angleterre. En 1656, en Suède, avaient lieu d'intances activités commerciales (échanges de pièces d'or). Mais cette monnaie se faisait beaucoup voler. Les acheteurs déposaient l'or à la banque et obtenaient un certificat de dépôt d'or. Les banquiers avaient des réseaux ( de cousins, d'amis...) pour permettre au clients d'encaisser les certificats dans toute l'Europe. Le commerce de l'argent était interdit par la religion catholique, en théorie. Les premiers banquiers étaient juifs et lombards en Italie, donc le pape se moquait qu'ils « ayent en enfer ». Les lettres de change étaient émis par le bénéficiaire au nom de celui qui lui devait de l'argent. Celui qui avait ce papier pouvait en payer un autre avec. A l'époque ne circulait presque pas d'or, que des certificats d'or et des lettres de change. Les banquiers rachetaient bien souvent les lettres de change par des certificats d'or. Afin de généraliser ce principe, la banque de Suède a émis de “faux” certificats d'or, dont le montant était un chiffre rond. C'est la signature du banquier qui était important et non plus celle des contractants. Ces billets seront largement accepté et peu de personnes en demandera le remboursement en or. C'est toujours “la fausse monnaie” qui va s'imposer plus tard. La contrepartie du billet est l'or (pièces, lingots ou certificats). Cette monnaie est alors basé sur la confiance, les gens pensent que les banquiers détiennent la contrepartie en or. Ce qui était vrai au début, puis petit à petit les banquier émettent plus de billet que d'or, ainsi que des Etats. En France, Louis XV avec lay (conseiller) en ont trop émis, et ont causé la faillite du système.
- La réglementation:
Les principes: La convertibilité était la règle. Tant que la convertibilité était totale, les banques pouvait emettre des billets. Encore aujourd'hui, les ultra libéraux pensent qu'ils faut supprimer toute la réglementation et n'échanger que des monnaies privées, la meilleure triomphera. La question de la réglementation est débattu, deux thèses s'opposent celle de la currency school (Ricardo) et celle de la banking school (J.S Mill). L'opposition classique/keynésien n'existe pas en économie monétaire. Ceux de la currency school, craignait l'inflation (augmentation de la quantité de papier monnaie) et de savoir si elle était à l'origine de la hausse des prix. Ricardo pense que oui, il faut donc surveiller la quantité de monnaie (alors que c'est le plus libéral de son époque). Il pense que la monnaie peut marcher toute seule si on ne la perturbe pas. Pour lui la monnaie est l'or, et non pas le billet, qui est une forme de crédit permettant de faire circuler la monnaie. Si la quantité de billet est limité à la quantité d'or, le mécanisme fonctionne, car seul l'étalon-or est une monnaie qui “fonctionne”. Cette thèse est mise en place en Angleterre. Les défenseur de la banking school sont pour la liberté d'emission des billets, car pour eux c'est une véritable monnaie régulée par le marché. La quantité de billet ne peut être excessif car elle est régulée par la demande de l'activité commerciale et non pas par la volonté du banquier. La monnaie est d'une nature provisoire, crée (opération de crédit) et disparait (échéance des crédit) continuellement. Il n'y a pas un stock imuable de monnaie. Le marché dévalue la monnaie crée en exédent, son prix (son pouvoir d'achat) baisse. Donc cela s'ajuste automatiquement. Pour la currency school cette dévaluation c'est l'inflation. L'argument est juste mais, il suppose que le marché est autorégulateur, quand il baisse trop, le prix réaugmente (car des gens en rachètent). C'est la théorie libérale. Sauf contre exemple de leman brother, banque au USA, dont les actifs baissent et que personne ne rachètent, faillite.
Les solutions françaises: Très tôt, la France se ralie aux principes de la banking school. En 1800 est crée la Banque de France (à l'époque pas la banque centrale), elle émet des billets sans limite. Crise en 1848, qui fait qu'on restreint alors les émissions en donnant le monopole à la banque de France, mais toujours pas de limite d'émissions. Ces billets ont cours légal, institué par la loi, on ne peut pas les refuser en paiement. On instaure ensuite un plafond à l'émission. En 1914, l'Etat a besoin d'un gros financement, la banque de france remet en place le cours forcé, mécanisme de la planche à billet. Donc arrive une très forte inflation. Aujourd'hui, le billet de banque n'a plus aucun lien avec l'or ou l'argent, ni au niveau national, ni au niveau mondial. Les banques centrales dont les pays sont rataché au FMI, peuvent avoir de l'or mais elles ne sont pas obligés d'en avoir, cela ne sert pas de garantie. La valeur du billet de banque ne repose que sur la confiance et sur la notoriété de l'émetteur. Certains pays (ex Cambodge) dont la monnaie nationale n'inspire pas confiance, une autre est utilisée (le dollar ou l'euro).
2) La monnaie divisionnaire
Ce sont les pièces en métal, mais sans valeur intrinsèque, c'est à dire qu'elle a la valeur qu'on lui a noté dessus et n'ont pas celle du métal qui la compose. Le cours du métal dépasse rarement la valeur de la pièce. La monnaie métallique avait la valeur de sa composition (dans l'antiquité par ex), la monnaie divisionnaire a la valeur qui est écrite dessus. Une pièce en plastique s'use, il faut donc du plastique dure avec beaucoup de pétrole, donc cela couterait trop cher de les fabriquer par rapport à leur valeur divisionnaire.
II) La monnaie bancaire ou scripturale
1) Les principales formes actuelles de circulation de la monnaie scripturale
Certains banquiers n'ayant pas le droit d'emettre des billets, autorisent leur clients à faire circuler les crédits en compte. Par exemple, qqlun amènent un certificat d'or de 100, en échange il avait une autorisation de transférer cette somme par un jeu d'écriture. S'il devait payer quelqu'un d'autre de la même banque, la banque accréditait le compte du deuxième de 100. Par la suite, les clients ont pu voir leur compte accrédité sans amener de l'or, par les crédits. Monnaie scriptural car lié à un jeu d'écriture. Ces différente forme ne sont pas DE LA monnaie scripturale, mais juste un moyen de CIRCULATION de la monnaie scripturale.
- Le chèque bancaire: c'est un titre négociable représentatif de la monnaie scripturale. Il a un caractère bancaire car obligatoirement tiré sur (émis par) une banque. Au USA, il est très peu accepté. En Finlande, il n'existe pas. Ce n'est que du papier, on peut photocopier un chèque, ou en ecrire sur n'import quel papier.
- Le virement bancaire: système beaucoup plus simple. Opération qui débite d'un montant le compte du donneur d'ordre pour créditer le compte du bénéficiaire.
- La carte bancaire: de retrait, de paiement, elles peuvent être à débit immédiat (jour qui suivent) ou différé (fin du mois). La carte de de paiement ou de retrait peut être utilisable sur le territoire national ou international (visa, mastercard).
Les différents types de cartes:
L'interbancarité: Les réseaux se sont unifiés, avant chacun avait sa carte. Maintenant il n'y a plus que la carte bancaire en France.
La carte bancaire est-elle une monnaie électronique?Non pour la plupart, ce sont juste des véhicules de transferts de la monnaie scripturale. En revanche, la carte moneo, cumul contiennent de la monnaie, elles se rapprochent des billets. C'est une monnaie éléctronique, rattaché à la monnaie manuelle.
2) La réglementation de l'émission de monnaie bancaire
Elle a pour but d'éviter la création monétaire excessive et donc les faillites bancaires. Une banque, doit avoir son actif disponible égale à son passif + capital social. Ratio de liquidité (% de liquidité par rapport au dépôt), ratio de solvabilité (détention de titre sur le marché), ratio de couverture (le coefficient de reserve obligatoire), ratio de division des risques (pour que les risques soient contrôlé, même si ça ne marche pas beaucoup). Ratio cook dans les Accords de BALE1, on comptabilise les risques correspondant aux activités de la banque qui doit les couvrir avec des fonds propres (8%). BALE 2, ratio Mc Donought, meilleure mesure et prise en compte des risques. Mais les banques sont autorisées à se contrôler elles-mêmes. Les risques n'ont donc pas été couverts correctement. Aux USA, beaucoup d'établissements de type bancaire ne sont pas soumis à cette réglementation, contrairement au banque d'investissement.Les banques sont aussi soumises à une règle de responsabilité illimité (contrairement aux SARL, où la responsabilité est limité aux fonds apportés), en cas de crise on peut donc faire appel aux actionnaires, pour apporter du nouveau capital (ce qui se passe en ce moment). Le niveau supérieur est la solidarité de place, en France la commission bancaire peut demander aux autres banques d'aider celle en diffidulté. Il existe un fond de garantie des dépôts (épargne pour un particulier) jusqu'à 70 000€. C'est bien insuffisant pour les riches et les entreprises. 3 milliards d'€ de ressources pour la France entière, ce qui est peu ça permettrait d'indemniser entre 100 et 200 000 personnes en cas de crises. Cela pourra faire face à la faillite de deux banques pas plus. En France chaque année, il y a des toutes petites banques qui font faillite.Lehman Brother finançait à 30% la campagne des républicains et à 70% celle des démocrates, c'est peut-être une des raisons pour lesquelles le trésors américain n'a pas voulu le sauver. Nimport qui ne peut pas ouvrir une banque, mais c'est assez simple, un minimum de capital, un agrément, un casier vierge. Il existe beaucoup de petites banques avec seulement un guichet. Le système bancaire est protégé mais sans doute pas suffisamment.
Section 2: Définitions et mesures de la monnaie
I) Nature et fonctions de la monnaie
1) La nature de la monnaie:
- La thèse métalliste: c'est la conception orthodoxe. La valeur est intrinsèque, contenue dans la monnaie, c'est une marchandises parmis d'autre. Le billet n'est pas une monnaie, seulement un moyen de circulation de la monnaie, puisque le billet n'a pas de valeur.
- La monnaie-signe: Montesquieu disait “l'argent est le signe des valeurs”, “ la monnaie est une image”. C'est le caractère artificiel et nominaliste de la monnaie qui est affirmé. La monnaie est donc une convention et non pas une marchandises. Elle n'est pas sans valeur, mais sans valeur intrinsèque. Elle a un pouvoir d'achat c'est sa valeur extrinsèque. Elle est fiduciaire.
2) Les fonctions de la monnaie:
Elles ne vont pas forcément toujours ensemble. Pendant longtemps, l'unité de compte n'était pas l'instrument de paiement, jusqu'à la révolution en France. La livre était seulement une unité de compte, on payait en Louis par exemple. La mise en place de l'euro a fait une nouvelle dissociation entre les deux, les gens paient en euros (moyen de paiement), mais continuent à compter en franc (unité de compte).
- La monnaie, une unité de compte. Elle permet de compter la valeur des biens. C'est une unité de mesure comme le mètre, le litre... Elle est numéraire depuis Walras. Pour lui, une marchandises quelqonque sert de référence pour mesurer les autres (on pourrait compter en chaises). Le crédit est antérieur a la monnaie, en Egypte, ils comptaient en tête de bétails fictif. Ce n'est forcément l'instrument de paiement, sur une île, l'unité de compte était une grande roue en pierre, on ne pouvait pas de l'échange, elle servait juste de référence.
- La monnaie, un instrument de paiement et d'échange
Le pouvoir libératoire de la monnaie, elle permet de se libérer de ses dettes. Ce qui sera monnaie, sera accepté par tout le monde. Ce pouvoir libératoire provient de la confiance du papier.
La monnaie est une réserve de valeur liquide, un papier de bonbons n'en a pas, c'est pour sa représentation de sa valeur, que le papier est accepté. La liquidité a été inventée par Keynes. C'est la faculté pour un actif d'être sans délais et sans perte de valeur transformable en monnaie. Une action est moins liquide, car perte de valeur et délais pour le vendre. Un immeuble l'est encore moins.
La monnaie est le plus liquide des actifs. On se pose la question si elle est aussi instrument d'échange.
II) La mesure de la quantité de monnaie: les agrégats monétaires
1) Les agrégats monétaires harmonisés de la zone euro
La BCE détermine trois agrégats monétaire : L'agrégat étroit (M1), l'intermédiaire (M2) et le large (M3).
- M1: Billets, pièces, dépôt à vue transferable.
- M2: M1, dépôt à terme d'une durée inférieure ou égale à 2 ans, dépôts à terme d'une durée inférieure ou égale à 3 mois.
- M3: M2, pensions (si une banque a besoins de liquidité pour un mois, elle met des titre en pensions, c'est dire vendre provisoirement en s'engageant à les racheter à un certains terme, il y en a beaucoup, particulièrement entre la BCE et les banques), titres d'OPCVM (organisme de placement collectif en valeur mobilière), ce sont les Sociétés d'Investissement à CApital Variable entre autres, ils sont monétaires (bons du trésors, ou certains produits sur le marché monétaires à très court terme et très liquide). Et instruments du marché monétaire, titre de créance d'une durée initiale inférieure ou égale à 2 ans.
2) Le rôle des agrégats
- Mesurer: M1: mesure la monnaie propremment dite, manuelle et scripturale. M2: Quasi monnaie, Ce sont en général, des placements liquides et à court terme. M3: masse monétaire, comprend de la monnaie et des produits très facilement se transformer en monnaie ou quasi-monnaie.
- Contrôler: Les banques centrale considère qu'il y a un lien entre la quantité de monnaie et le niveau des prix. Théorie monétariste. La monnaie doit augmenter au même rythme que l'activité économique. La BCE veut limiter l'inflation à 2%. Exemple: croissance 3%, inflation 2% marge d'erreur de 0,5%, l'augmentation de la masse monétaire toloré est de 5,5%.
Section 3: Une brève histoire de la monnaie: du franc à l'euro
I) L'histoire du franc
1) La naissance du franc
- Le système des étalons parrallèles (avant 1789): ils y avaient plusieurs émetteurs de monnaies (roi de France), Intense circulation de monnaie, Un système d'unité de compte différent des moyens de paiement (il y avait des agents de change à proximité des foires). Il y avait un seigneuriage important, c'était le gain de l'émetteur de monnaie, il se concretisait par une valeur intrinsèque légèrement inférieure à la valeur faciale. Le fléau au moyen-age: le rogniage, on grattait un petit peu de chaque pièce pour en créer une de plus. Pour empécher ça, on a graver des écritures sur les bords. Parrallèles car il y avait des pièces en or et en argent.
- Le bimétallisme: Après l'arrivée au pouvoir de Napoléon (déb 19ème), le francs est définitivement rétablie en mars 1803. Le système or-argent continue. Il fallait que le cours du change entre l'or et l'argent ne change jamais. Un traffic se met en place, un franc-or valait un franc-argent, les gens échangeait des argent contre de l'or, il faisait fondre l'or, qu'ils échangeaient à Londres, contre des lingots d'argent qu'ils réechangeait à la Banque de France contre des pièces. La spéculation est donc très ancienne.
- Le monométallisme-or: Gold Specie Standart. C'est le début de l'étalon or en France, la monnaie est gagée sur l'or.
2)
L'évolution du franc
- La dégradation de l'étalon-or: 1914-1926 période du cours forcé, le gouvernement imagine que le franc pourrait être une grande monnaie internationale. Puis Gold Exchange Standard (GES) jusqu'en 1939. Le système ne fonctionne pas bien.
- L'abandon de la référence à l'or: Les banquiers reflechissent à un système pour un temps de paix, à Bretton Woods, les américains proposaient un GES2 avec le dollar comme référence, les Européens, soutenus par Keynes proposaient une monnaie internationale. Le GES2 convertie les monnaies en dollar, qui est convertible en or (34 dollar, l'once d'or). On tolérait une variation des monnaies de + ou – 1% (aujourd'hui ça peut varier jusqu'à 7 ou 8%). Le système fonctionne à peu près jusqu'au milieu des années 60, date à partir de laquelle le dollar devient attaqué, à cause entr autre de la guerre du Vietnam. Les principaux pays occidentaux s'engagent à soutenir le dollar (vendre l'or pour acheter du dollar et faire monter sa valeur). La France arrête en premier, elle demande à la FED de lui convertir ses dollars en or. En 1971, Nixon refuse la convertibilité, il n'autorisera plus cela de la FED et il laisse flotter le dollar. Le marché des changes libre et sans cours officiel devient la norme. C'est officialisé en 1976, les statuts du FMI sont modifiés, on décide de la fin du GES, toutes les monnaies flotteront entre elles. L'or est démonétisé.
II) La monnaie européenne: l'euro (histoire et préhistoire de l'Euro)
1) Le système monétaire européen (SME)
L'Europe réagit dès la décision de Nixon, en 1971. Le système mondial de marge est aggrandi au lieu de 1%, les fluctuations peuvent passer à 2,25%.
- Le “serpent”: Les marges de fluctuations proposé par les USA sont trop importantes. Les banques centrales se concertent pour diviser les marges par 2 (+ ou – 1,125%). Schuman parmis d'autres conseillent de péréniser le système.
- Les mécanismes du SME: il entre en application le 13 mars 1979, sur l'impulsion de la Franc et de l'Allemagne. Il repose sur deux principes: l'écu (european curancy unit), l'unité de compte du SME, c'est très symbolique, c'est une monnaie composite (panier de monnaie, moyenne pondérée de différentes monnaies). Les budgets de la CEE était fait en écu, les subventions étaient versées en écu. Puis les grandes entreprises s'y sont mis. Enfin on a vu apparaître des écus privées (comptes en banque en écus).
2) L'union monétaire européenne
- Qu'est-ce qu'une union monétaire? C'est un système de change particulier, il existe 3 grands régimes de changes entre états (et donc monnaies). Le premier avec des taux de changes flottants (ou flexibles, c'est le marché qui décide du taux, c'est le système mondiale depuis 76), le deuxième avec des taux de change fixes ajustables (c'est ce qui existait avant 71 à l'internationale et dans le cadre du SME de 1979 à 1998, avec une parité fixe determiné administrativement, il y a qd mm un marché où les taux fluctuent autour des taux autorisés) et le troisième l'union monétaire. L'union monétaire est un système assez contraignant dans lequel il existe soit une monnaie unique (EURO), soit une monnaie commune (ECU, la GB préférait que ce système prime). Il y a aussi une seule politique monétaire avec un seul taux d'intérêt directeur. Les Etats demeurent indépendants politiquement, c'est le cas en Europe. Les pères fondateurs de l'Europe voulait aboutir à une union politique comme les USA.
- L'UEM (l'union économique et monétaire):
Le traité de Maastricht: Il a été adopté au niveau européen dans une certaine indiférence en décembre 91 par le conseil européen. Puis il a été ratifié par les Etats. En france par un référundum en septembre 92. Ce traité prévoyait 3 étapes: 1990-93, convergence des politiques économiques; 1994-97 ou 99 (marge accordée par le traité), période de transition avec la création d'un institut monétaire européen (IME) qui préfigure la banque centrale européenne, la composition du panier de l'ECU doit être gelé (les différentes pondérations ne doivent plus changer pour éviter la spéculation); à partir de 1997, vérification de l'adéquation des pays candidats au critères de participation, c'est ce qu'on a appelé les critères de convergence (qui deviendront les critères de stabilité qui existent encore). Cinq critères:
1_ Le taux d'inflation faible (inférieur à la moyenne des 3 plus faible + 1,5%).
2_ Déficit budgétaire inférieur à 3% du PIB (très contraignant pour la France car en cas de crise elle na pas de pouvoir budgétaire).
3_ Dette publique inférieure à 60% du PIB.
4_ Respect des marge de fluctuations du SME, + ou – 15%.
5_ Un taux d'intérêt nominal moyen à long terme faible ( inférieur à la moyenne des 3 plus faibles + 2%).
Le passage à l'euro: Déc 1995, à Madrid, le conseil européen adopte le calendrier définitif, gèle la composition de l'ECU, et décide du nom de la monnaie. Cette date est le point de rupture. Sur le marché des changes, les monnaies qui composent l'Euro commencent à s'apprécier par rapport au dollar. Les pays participants sont désignés en mai 1998, ils forment alors l'Euro-système. En juin 1998 l'IME devient la BCE. L'Euro est mis en place le 1er janvier 1999 officiellement (en 2002 les billets et les pièces), il devient la monnaie officiel et unique des pays de l'Euro-système (monnaie scripturale). Un Euro valait un Ecu. Chaque monnaie nationale devient une monnaie divisionnaire non décimale. Les taux de change entre les différentes monnaies européenne n'existent plus. Dès cette date, les marchés financiers fonctionnent en euro. Double affichage dans les commerces et les banques. En janvier 2002, les billets et les pièces remplacent les monnaies divisionnaires nationales. Ensuite d'autres pays rejoignent l'Euro, la Grèce en janv 2001, la Slovénie en janv 2007, et Malte et Chypre en janv 2009.
III) Le rôle international de l'euro
Fonctions / Agrégats
Privés
Officiels
Unités de compte
Facturation
Ancrage (monnaie de référence)
Moyen de paiement
Véhicule
Intervention
Réserve de valeur
Choix de portefeuille (de titre)
Réserves de change officielles
Il s'agit d'une monnaie internation s'il la monnaie rempli ces 6 aspects, ce qui est le cas de l'Euro. Ils les a remplis progressivement, il a pris la suite du Deutschmark, qui jouait déjà ce rôle. La BCE a repris le rôle de la Bundesbanck. En France, on peut dire qu'on a adopter le Deutschmark.
Chapitre 2: Le système bancaire: les institutions financières monétaires françaises et européennes (IFM)
Les IFM comprennent trois grandes catégories d'établissements: les banques centrales, les établissements de crédits résidents et l'ensemble des autres institutions financières résidentes.
Section 1: Les banques centrales, le cas de la banque de France
La Banque de France a d'abord été un institut d'émissions
1) De 1800 à 1936
La banque de France a été créée en 1800 par Bonaparte, à Paris, pour favoriser l'activité économique par l'escompte des effets de commerce. Les effets de commerce et lettre de change était acheté par des billets de banque (donc émission de billets). A l'époque ce n'est pas la plus grosse banque d'émission. C'est une société anonyme par action, à l'époque. En 1848, elle le monopole des émissions de billets de banque, comme à peu près à cette période dans les autres pays de l'Europe. Jusqu'en 1870, elle a une liberté totale d'émission. Le plafond légal d'émission est remplacé par un taux légal en or en 1928.
2) De 1936 à 1945
C'est la période de renforcement du pouvoir de l'Etat. En 1936, la Banque de France accepte mal le front populaire. Elle était géré par 200 familles, les plus gros actionnaires. Le gouvernements français tente alors de contrôler la banque de France, il transfert le pouvoir des actionnaires à l'Etat. Mais il n'y a pas eu de nationalisation, seulement une Etatisation. Il faudra attendre 1945 pour qu'elle soit nationalisée, les actions sont rachetées par l'Etat. Le Crédit lyonnais et la société générale, puis les deux banques formant aujourd'hui la BNP sont aussi nationalisées. Dans certains pays, la banque centrale peut être mixte, comme au Japon où la moitié appartient au privé, la moitié à l'Etat, mais c'est rare.
La Banque de France est ensuite devenue une banque centrale (nationale)
Un institut d'émission a pour rôle essentiel d'emettre des billets, une banque centrale a un rôle économique (a une politique monétaire).
1) 1973: un rouage de la politique économique et monétaires
Un rôle nouveau: Dès 1945, elle joue un rôle important dans la politique économique mais sans que ses statuts ne soient modifiés. C'est fait en 1973. Elle a un rôle de mise en oeuvre de la politique monétaire. Mais c'est le gouvernement qui la décide.
L'organisation de la Banque de France: C'est le directeur du Trésors qui vient au conseil général de la Banque de France pour dire ce qu'il faut faire. La Banque n'était donc pas indépendante.
2) 1993: une institution monétaire indépendante
Le traité de Maastricht a été ratifié, et les autres banques centrales sont en crise. Le gouvernement français décide d'accélerer le traité de Maastricht pour enrailler la crise. De nouveaux statuts sont alors adoptés pour que la Banque de France soit indépendante.
Les missions fondamentales: Elle définit et met en oeuvre la politique monétaire.
Le conseil de la politique monétaire: 6 personnes pour aider le gouverneur, plus les deux sous-gouverneur. Ils ont une autonomie monétaire, ils ont le plus haut statut de fonctionnaires comme les ministres. C'est une indépendance, mais le premier gouverneur nommé est le dernier directeur du trésors (JC Trichet), qui était contre l'indépendance puisqu'il représentait l'Etat.
Le conseil général:
Le gouverneur: une fois désigné il est irrévocable.
3) 1999: L'intégrationd ans le système européen de banques centrales (SEBC)
Chapitre 4 – Marchés et épargne
Ce chapitre sera principalement dédié à la finance directe. I. Le marché financierOn peut retenir 2 sens :
- Le marché financier au sens large : c’est le lieu de confrontation des besoins et des capacités de financement. Plutôt que de parlé de marché financier au sens large, on parlera de marché de capitaux
- Le marché financier dans un sens plus large : lieu où s’échange des titres à long ou moyen terme contre des titres. Cette définition exclus le court terme (qui se traitera sur le marché bancaire).
Le marché, comme tout marché, comprend 2 compartiments :
- Marché financier primaire (ou marché du neuf)
- Marché financier secondaire (ou marché de l’occasion)
Le marché secondaire est uniquement un marché secondaire, il ne sert donc à rien pour les entreprises (sur le marché secondaire, ce sont les épargnants qui vendent aux épargnants, tandis que sur le marché primaire, ce sont les entreprises qui vendent des titres aux épargnants).
Seul le marché primaire représente le mécanisme de finance directe. Les entreprises s’approvisionnent en capitaux nouveaux sur ce marché.
A. L’émission d’actions nouvellesC’est un titre de copropriété. On devient propriétaire d’une part de l’entreprise, en fonction de la part d’action de l’entreprise que l’on détient. Ces actions sont rémunérées par des dividendes (une partie du bénéfice de l’entreprise est distribuée). Les actions nouvelles apparaissent principalement lors de l’augmentation de capital. Le prix de ces actions nouvelles n’est pas fixé par le marché, mais a priori par expertise. Le prix proposé par l’expert dépend souvent du marché. Cela étant, le prix fixé par l’expert va influer le prix de marché (si les actions nouvelles sont vendues moins cher que sur le marché, alors plus personne n’achetera sur le marché, et le prix de marché baissera.
Le droit de souscription est donné prioritairement aux anciens actionnaires. S’il y a 10 % d’actions nouvelles, alors on donnera un droit de souscription pour 10 actions anciennes.
Si l’entreprise ne peut pas donner de dividendes, elle peut donner des actions gratuites. Si les actions anciennes sont déjà cotées en bourse, alors les actions nouvelles auront la valeur des actions en bourse.
B. L’émission d’obligationsL’obligation est un titre de créance. Son propriétaire n’est pas propriétaire de l’entreprise, mais en est un créancier.
Les entreprises, les APU peuvent émettre des obligations.
En raison de cette concurrence, les emprunts obligataires ont longtemps été gérés par le Trésor. Aujourd’hui, se sont les banques qui maitrisent le calendrier. La contrepartie du trésor, c’est que les banques doivent acheter les obligations en entier, avant de les revendre.
Question 2 :
La valeur du stock final avec la méthode CUMP de fin de période est de 12 540 euros et de 12 825 euros avec la méthode PEPS (ou FIFO). La valeur du stock final obtenue avec la méthode PEPS est donc supérieure à celle obtenue avec la méthode CUMP de fin de période. Cela s’explique facilement puisque le prix de la matière première X augmente au cours de la période.
La méthode PEPS conduit donc à évaluer le stock final au prix le plus récent alors que la méthode CUMP lisse les variations de prix sur la période puisqu’il s’agit d’une moyenne.
Question 3 :
En comptabilité, il existe le principe de permanence des méthodes : sauf exception, il n’est pas possible de changer de méthode d’évaluation (comme pour évaluer les stocks par exemple), d’un exercice sur l’autre afin que les comptes annuels puissent être comparés d’un exercice à l’autre. Il est néanmoins possible, exceptionnellement de changer de méthode, si le changement intervient pour donner une image plus fidèle de la réalité économique de l’entreprise ou lorsqu’un changement exceptionnel intervient dans la situation de l’entreprise. La justification devra alors être portée en annexe, accompagnée d’un calcul des résultats selon les 2 méthodes lors de l’exercice du changement de méthode.
Exercice 2 :
Question 1 :
L’enregistrement comptable s’effectue en deux temps :
Les stocks initiaux inscrits au bilan au 31/12/N-1 doivent être annulés
Les stocks initiaux sont remplacés par les stocks finaux
31/12/N
6031 Variation de stocks de matières premières 26 500
71355 Variation de stocks de produits finis 89 300
6037 Variation de stocks de marchandises 18 000
31 Stocks de matières premières 26 500
355 Stocks de produits finis 89 300
37 Stocks de marchandises 18 000
Pièce comptable : Document de clôture de l’exercice N-1
31/12/N
31 Stocks de matières premières 28 900
355 Stocks de produits finis 72 300
37 Stocks de marchandises 15 500
6031 Variation de stocks de matières premières 28 900
71355 Variation de stocks de produits finis 72 300
6037 Variation de stocks de marchandises 15 500
Pièce comptable : Inventaire physique de fin d’exercice
Question 2 :
Production de l’exercice = production vendue + production stockée (càd SF-SI)
= ventes des produis finis (701) + production stockée (71355)
= 784 000 + (72300 - 89 300) = 767 000
Consommation de matières = achats de matières + variation des stocks de matières
= achats de matières (601) + (SI-SF) (6031)
= 245 000 + (26 500 - 28 900) = 242 600
Marge commerciale = ventes des marchandises – coût d’achat des marchandises vendues
= ventes de marchandises – [achats de marchandises + (SI-SF)]
(707) (607) (6037)
= 261 000 – [174 000 + (18 000 - 15 500)] = 84 500
Introduction I. Le mécanisme de la partie double, du bilan au compte de résultatLa partie double a été inventée par les Italiens en 1480, pour gérer leurs comptes. Cette apparition est apparu lors de l’apparition de la nécessité de financement externe pour les expéditions navales. Pour éviter les mésententes entre investisseurs et exploitants, ils se sont mis à écrire sur des cahiers ce qu’ils devaient et ce qu’on leur devait.
A recevoir (Crédit)
A payer (Devoir)
Des clients
Aux fournisseurs
De la vente des stocks
Au banquier (pour remboursement prêt)
De la revente des biens d’équipement (potentiellement)
Aux actionnaires (Dividendes)
Utilisation faite de l’argent que l’entr. a en sa possession
Origine de la propriété de l’argent que l’entr. a en sa possession
ACTIFS
PASSIFS
Le principe de l’entreprise (faire du bénéfice) fait que la partie double est sensée ne pas être équilibrée (autant de débit que de crédit).
Il a évolué (car initialement il y avait seulement Clients / Fournisseurs) et maintenant, il est tel que sur le tableau au dessus. Maintenant, la partie double est équilibrée entre Actif et Passif.
La double partie est un système d’information. A partir de là, la banque peut voir ce qui a été fait d’un prêt concédé.
Dans notre exemple des expéditions marines, les associés tiennent leurs comptes :
Qu’a-t-on fait de l’argent mis dans l’affaire ?
Qui a mis de l’argent dans l’affaire ?
Bateau
100 000 Ecus
Propriétaire 1
100 000 Ecus
Caisse
50 000 Ecus
Propriétaire 2
50 000 Ecus
Ici, si la première expédition est un échec, la caisse de 50 000 Ecus disparait. Mais le propriétaire 1 ne peut pas sortir de l’affaire avec son bateau. En effet, le propriétaire 1 ayant amené 2/3 des fonds, il est propriétaire de 2/3 du bateau et de 2/3 de la caisse, et le propriétaire 2 pareil, à hauteur de 1/3.
Qu’a-t-on fait de l’argent mis dans l’affaire ?
Qui a mis de l’argent dans l’affaire ?
Bateau
100 000 Ecus
Propriétaire 1
100 000 Ecus
Caisse
50 000 Ecus à
10 000 Ecus
Propriétaire 2
50 000 Ecus
7 000 Ecus
Profit
80 000 Ecus
87 000 Ecus
Marchandises à vendre
40 000 Ecus
Provisions
3 000 Ecus
Total des utilisations …………………………230 000 Ecus
Total des fonds collectés ……………………...230 000 Ecus
Ils font le bilan :
4 - Il reste 5000 Ecus de marchandises non vendues, qui pourront être emportées lors du prochain voyage.
5 - Ils ont consommés
Qu’a-t-on fait de l’argent mis dans l’affaire ?
Qui a mis de l’argent dans l’affaire ?
Bateau
100 000 Ecus
Propriétaire 1
100 000 Ecus
Caisse
87 000 Ecus
Propriétaire 2
50 000 Ecus
82 000 Ecus
Profit
80 000 Ecus 5
76 000 Ecus
,
45 000 Ecus 6
Marchandises à vendre
5 000 Ecus 4
42 000 Ecus 7
Provisions
37 000 Ecus 8
31 000 Ecus 9
Total des utilisations …………………………181 000 Ecus
Total des fonds collectés ……………………...181 000 Ecus
Arrive le percepteur :
Il veut comprendre comment l’entreprise a gagné son bénéfice. Il faut alors refaire un tableau.
Dépenses
Recettes
Achat des marchandises vendues ……………... 35 000 Ecus
Ventes ………………………………………… 80 000 Ecus
Frais de nourriture ……………………………… 3 000 Ecus
Frais d’équipage ………………………………... 5 000 Ecus
Entretien du bateau …………………………….. 6 000 Ecus
Total des dépenses
49 000 Ecus
Total des recettes
80 000 Ecus
Bénéfice ………………………………………. 31 000 Ecus
Ce tableau est le Compte de résultat, tandis que le tableau précédent était un bilan final.
Le modèle comptable : logique ?
La partie double intéresse :
- le banquier (qui prête son argent)
- les dirigeants (qui sont tenus de bien gérer leur entreprise (sous peine de peines pénales)
- les actionnaires (qui sont propriétaires de l’entreprise)
- l’Etat (qui prélève de l’argent à l’entreprise) II. L’histoire de la comptabilité :- La logique comptable commence dans l’Antiquité (à partir du moment où l’on commence à commercer).
- Toute cette comptabilité est restée à un stade « artisanal » jusqu’aux Croisades. Accroissement des échange et sophistication des opérations.
- Les parties doubles ont étés inventées par les commerçants Italiens au XIVème.
- Le problème est qu’il faut une relation de confiance entre les parties. Les villes ont alors instaurés des « bureaux des Marchands », où les marchands devaient venir rendre compte de leur comptabilité devant un bureau, qui apposait un visa si le bilan était comforme. Il y a alors un début de processus de formalisation. En France, c’est l’ordonnance de COLBERT en 1673 qui institue le « Livre de Commerce ». Ce livre sera repris textuellement dans le « Code de Commerce » en 1808. Ce livre contient tous leurs « négoces », leurs « Lettres de changes » (tous les types de paiement), leurs dettes (actives et passives) et leurs deniers employés à la dépense de leur maison (aujourd’hui, ce sont les « frais généraux »). Ils étaient également tenus de faire un inventaire de toutes leurs possessions tous les 2 ans.
- Etant donné qu’il y a un développement des financements externes (ventes actions) à la fin du XIXème, il ya une nécessité de plus en plus importante de montrer les comptes.
- La guerre de 14-18 et le début de l’impôt sur les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) vient du fait qu’il faut financer les achats de matériel pour la guerre. Cet impot deviendra par la suite l’Impot sur les Sociétés.
Le problème pour les etats avec une économie parallèle importante, les impositions sont plus importantes pour combler les sous-estimations des bilans des entreprises (qui travaillent au noir).
- Le premier plan comptable normalisé est apparu en 1947 (les Américains n’en utilisent pas)
- En 1973, création de l’IASC (International Standard Accounting Comitee) du fait de l’internationalisation des échanges. L’IASC est d’origine européenne, mais a fusionné avec l’organisme américain.
- Application des IFRS (International Financial Reporting Standards) aux sociétés cotées en 2005
III. Principes et conventions comptablesA APPRENDRE PAR CŒUR A. Les pièces justificativesAucune écriture comptable ne peut être portée dans les livres de comptes sans pièce justificative. Une pièce justificative c’est un document délivrés ou adréssées aux / par les tiers :
- Facture
- Fiche de paie
- Reçu d’argent liquide
- Bordereaux de remise de chèque
- Etc …
Et les établies internes :
- Résultat de l’inventaire physique (signé par le réalisateur … qui engage sa responsabilité)
- Evaluation de la dégradation d’un bien
- Etc …
Les pièces établies en interne sont sous la responsabilité pénale du signataire et du gérant.
Toutes les pièces justificatives qui ont servies dans l’élaboration des comptes de l’entreprise doivent être gardées pendant 10 ans, et les fiches de paie des salariés doivent être gardées par l’entreprise pendant 50 ans. B. Les principes liés au temps- Principe de séparation et indépendance des exercices (exercice comptable : période de temps qui sépare l’élaboration des 2 bilans obligatoires). Les exercices comptables de la majorité des entreprises sont de 12 mois (mais peuvent être d’une durée différente, et peuvent être de janvier à janvier comme de juin à juin).
Une pièce comptable ne peut être enregistrée qu’une fois, et ne correspond qu’à une opération.
- Principe de continuité d’exploitation : On ne se place jamais dans la perspective de liquidation de l’entreprise. On se place toujours dans la perspective de continuité de l’exploitation. (ex : quand on crée du stock, c’est toujous dans la perspective de les vendre, et non pas de les liquider).
- Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture : cad que l’on ne peut pas modifier le bilan initial de l’entreprise. Le bilan d’une entreprise sert de bilan d’ouverture pour celui de l’exercice comptable suivant et ne peut être modifié.
C. Les principes liés à l’impératif de lisibilité par les tiersLes comptes doivent pouvoir être lus par des personnes extérieures à l’entreprise (banquier, comptable …). Cela entraine des principes :
- Permanence des méthodes (interdiction de modifier sa notation, ses méthodes). Pour changer de mode de comptabilisation, il y a obligation de l’expliquer dans une annexe au bilan, et d’expliquer dedans ce que cela implique comme modification de la lecture. Dans cette annexe, même s’il n’y a pas de modification des méthodes, il faut préciser la méthode que l’on utilise.
- Principe de non-compensation : il est interdit de vider les comptes comptables les uns dans les autres. Par ex, si un bien perd de sa valeur, il est interdit de sous estimer les bénéfices dans le but de laisser la valeur du bien tel quel, et ce dans le but d’être transparent, et de ne pas masquer une mauvaise gestion. Il est interdit de compenser des charges et des revenus
- Principe de sincérité : les comptes d’une entreprise doivent être sincère, il es tinterdit de mentir ou de cacher des choses.
D. Les principes d’évaluation en valeur monétaire- La valorisation. En comptabilité, la valorisation pose un problème. Quelle valeur retenir ?
o L’utilité (non comptable monétairement)
o Le prix de marché (Valeur de revente)
o Le prix d’achat
o Le cout de production
La valeur retenue est le cout historique (cad le cout d’achat) ou le cout de production (si le bien a été produit par l’entreprise). Toute valeur qui se maintient au bilan (machines, imobilisations, stocks) doivent être maintenues au prix historique.
- Principe de prudence : si un bien enregistré au cout historique se trouve avoir une valeur de marché (revente) supérieure, alors en aucun cas l’entreprise n’enregistrera la plus value potentielle. Par contre, si la valeur du bien sur le marché est inférieure au cout historique, alors on constitura des provisions pour tenir compte de la moins value potentielle. L’objectif étant de ne pas gonfler le prix de revente potentiel en cas de liquidation.
1) Les pièces justificatives:
Délivrées ou adressées à des tiers, comme factures, fiches de paies, reçu d'argent liquide, bordereaux de remise de chèque... Etablies en interne: les résultats du comptage de l'inventaire physique, l'évaluation de la dégradation d'un bien
2) Les principes liés au temps
Séparation et indépendance des exercices: Un exercice comptable est une période de temps qui sépare les deux bilans comptables obligatoires. La durée la plus fréquente est 12 mois.
Continuité d'exploitation.
Intangibilité du bilan d'ouverture.
3) Les principes liés à l'impératif de lisibilité par les tiers
Permanence des méthodes
Non-compensation, règle de transparence des comtpes
Sincérité真实
4) Les principes d'évaluation en valeur monétaire
Valorisation au coût historique
Prudence谨慎，慎重, si un bien a une valeur supérieur au prix d'achat, l'entreprise n'enregistre pas la plus-value potentielle, mais doit provisionner les moins-value potentielles.
5) La structuration du plan comptables
Classe 1: Comptes de capitaux, on inscrit l'origine de l'argent investit par l'entreprise.Ils permettent de dresser le passif du bilan.
Classe 2: Comptes d'immobilisation, on enregistre tout le matériel et les achats de biens qui durent plus d'un an.
Classe 3: Comptes de stocks et en-cours, tous les achats de matières premières et la valeur des produits finis fabriqués. Permet de comptabilisé en fin d'exercice ce qu'il reste à vendre. Ces comptes figurent à l'actif.
Classe 4: Comptes de tiers, comptes de tous ceux qui doivent de l'argent (clients) et ceux à qui l'entreprise en doit (fournisseurs, personnels, Etat). Les clients sont à l'actifs (les crédits offerts par l'entreprise), et le personnel, le fisc et les fournisseurs sont au passif. Ex: les cautions perçues par une agence immobilière ne se trouvent pas dans les comptes de tiers mais dans ceux d'immobilisation.
Classe 5: Comptes financiers, Actifs financiers à court terme, les comptes à la banque (s'il est positif à l'actif), les crédits à court terme (découvert). Mais à ne pas confondre avec les emprunts à long terme (classe 1).
Classe 6: Comptes de charges, tous les achats dont la durée de vie est inférieure à un an (à un bilan comptable).
Classe 7: Comptes de produits, toutes les ventes. Les deux classes 6 et 7 se reportent sur le compte de résultat.
Classe 8: Comptes spéciaux, engagements hors-bilan. Locations de machines (qui ne rentre pas dans le bilan) qui n'apparaissent pas dans les comptes d'immobilisation.
Voir sur les sites de bourse, on a accès au comptes des grandes entreprises côtés.
De la classe 1 à 5, se retrouventdans les comptes de patrimoine ou de bilan (soldes versés au bilan). La classe 6 et 7 se retrouvent dans les comptes de gestion (soldes versés au compte du résultat)
On peut adapter à le plan à l'entreprise par des compléments propres, par ex:
411 – Clients
4111 TRU – Clients – Sociétés Truc
4111 BID – Clients – Sociétés Bidul
4198 – Rabais, remises ristournes à accorder et autres avoris à établir à la société truc.
L'organisation comptable et la traçabilité: L'objectif de l'organisation comptable est d'organiser la traçabilité可追溯性, la fiabilité. Comme les normes de qualité, les normes comptables doivent être fiables. La certification (ex: la norme ISO 9.000, permet l'organisation de l'entreprise qui réduit au maximum le nombre d'erreur). Toute ecriture doit correspondre à une pièce comptable. Les factures sont enregistrée de façon chronologique (journal). Deux factures ne peuvent pas avoir le même numéro. Elles sont ensuite codées pour pouvoir traiter l'information (plan comptable). Puis elles sont regroupées dans des comptes en T (enregistrement chronologique dans grand livre). On les reporte dans les comptes de synthèse (bilan et compte de résultat).
Le journal: C'est une vue des mouvements triès chronologiquement. Il est obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal: c'est pourquoi il doit être relié et tenu sans blanc, ni rature (en cas d'erreur repasser l'ecriture dans le sens inverse pour annuler l'opération). Sont reportés: la date de l'opération, le numéro de compte, le contenu de l'opération, la référence de la pièce justificative, le montant crédité ou débité. L'enregistrement avec contrepartie:
L'enregistrement se fait à la date de la facture et non pas à la reception des produits. La structuration de l'écriture est très importante.
Enregistrement au journal
Débit Crédit
Le 2 septembre 1006 2/09/2006
Facture au client X 411 Client 1196 Compte client
Vente... 1000€ 701 Vente de prod finis 1000 Pr l'entreprise
TVA... 196€ 4457 TVA collectée 196 Pr équilibrer
TTC 1196€
Facture n°Z pr le client X, payable comptant
(+description de la facture si nécessaire)
Une fois cette dernière étape, le compte est indélibile, on ne peut plus le modifier. Une facture est une pièce comptable qui est une ecriture. Si l'entreprise est payé par chèque, elle l'enregistre comme une pièce comptable, donc une deuxième écriture. Même un reçu de versement liquide est une pièce comptable.
Chèque de réglement Enregistrement au journal
client X 20/09/2006
Le 20 sept 06 512 Banque 1196
411 Client 1196
Réglement du client X pour la facture Z
Le grande livre: c'est une vue des mêmes mouvements triès selon le plan de comptes de l'entreprise. Il est obligatoire et permet de visualiser显示 les mouvements et le solde de chaque compte ouvert à tout instant. On l'appel livre des comptes en T.
411 – Clients 4457 – TVA collecté 701 – Vente de prod fini
2/09/06 20/09/06 2/09/06 2/09/06
Facture Z Réglement Facture Z Facture Z
client X Client X Client X Client X
1196€ 1196€ 196€ 1000€
512 - Banque
20/09/06
Réglement
client X
1196€
Un controleur regarde en premier les comptes, puis s'il y a des erreurs il regarde le journal.
Soldes des grands livres et élaboration des balances:
Compte Intitulé Solde débiteur Solde créditeur
411 Client 0,00€ 0,00€
4457 TVA collectée 196,00€
512 Banque 1196,00€
701 Vente de produit fini 1000,00€
Totaux 1196,00€ 1196,00€
La balance: c'est un tableau qui reprend, dans l'ordre du plan comptable, le solde au début de la période, le total des mouvements du débit et du crédit, le solde à la clôture de la période pour chauqe compte du grand livre. Elle permet donc de vérifier le principe de la partie double: Total des débits = total des crédits
Total des mouvements de la balance = total du journal
Total soldes débiteurs = total soldes créditeurs
La comptabilité du navigateur aux normes comptables:
Voir tableau prof
Le bilan et le compte de rrésultat: deux états résumant la balance, poursuivant des objectifs d'information différents, mais en parfaite concordance. Comme on passe des écritures équilibrés, on doit forcément aboutir à l'équilibre du système. Le résultat de l'exercice au passif du bilan est le bénéfice de l'actif du compte de résultat.
Les cycles comptables:
Le cycle d'exploitation: ce qui aliment le fonctionnement quotidien de l'entreprise. Il alimente 80% du compte de résultat. Ce sont les achats, les ventes, le paiement du personnel, le paiement de la TVA et des impôts... Ce sont les opérations courantes de l'entreprise.
Le cycle d'investissement: achat de matériel de plus d'un an et les opération d'amortissement (usure)
Le cycle de financement: c'est l'appel aux capitaux et l'emprunt à moyen et long terme.
La trésorerie est une résultante des autres cycles. Ce qui compte ce sont les comptes de résultats et non pas l'état du compte en banque (si on nous prète 2 millions, en dette au passif et en compte en banque à l'actif, on est pas riches).
Il y a en plus les opérations exceptionnelles: on les isole pour pouvoir comparer les comptes de résultats d'une année sur l'autre. Ex: un incendie, qui n'est pas amené à se reproduire.
楼主 
