SOMMAIRE
Chapitre 1 : L’EMBAUCHE P1 : Le processus de recrutement
P2 : La candidature
P3 : Le recrutement
P4 : Les formalités
P5 : L’intégration
Chapitre 2 : LE CONTRAT DE TRAVAIL
Voir pyramide des sources de Droit
P1 : Le Contrat à Durée Indéterminée (CDI)
P2 : Les contrats précaires (CDD et Intérim)
P3 : La durée du travail
Chapitre 3 : LA RUPTURE DU CDI
P1 : Le licenciement pour motif personnel
P2 : Le licenciement pour motif économique
P3 : La démission
P4 : La rupture « conventionnelle »
P5 : Autres modes de rupture
P6 : Remise des documents obligatoires
P7 : Clause contractuelle particulière : Clause de non-concurrence
Chapitre 4 : Les institutions représentatives du personnel
Pas les DS. Voir centrales syndicales patronales et salariales nationales
P1 : Le Comité d’Entreprise (CE)
P2 : Les Délégués du Personnel (DP) P3 : Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) |